choix des jeux de Penlan, rue du Moulin mise à jour cadastrale pour cession gratuite, Photocopies pour les associations, Modification des statuts ASB, Choix de noms :rues de la ZAC-Parking de l’ancienne mairie-Parking à coté du Calypso,ligne de trésorerie
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Divers tarifs, Réorganisation des mouillages du Lénick et demande de subvention,Maison du l’her : étude géotechnique,Peinture et signalisation routière,Recensement : indemnités des agents recenseurs,SDEM : diagnostic de notre éclairage public, FEMODEC ...
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Assainissement :Avenant affermage et surtaxe communale, ZAC Los Mer : caution emprunts EADM, Modification régies,CDG extranet : Convention,ASB : délégués Billiers pour commission des impots,IRH / avenant,Admission en non valeur,Maison du l’Her subv
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Ordre du jour : Taxes d’urbanisme, Eglise : Baptistère, DPU parcelle AC 405, Maison du l’Her : bureau de contrôle, SPS, OPC, Convention SATESE, Modifi cahier des charges de la ZAC, Achat matériels divers, Tarif enfants hors Billiers, Convention ADSAO.
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ORDRE DU JOUR :Assainissement : rapport 2010 du délégataire, Demandes de subventions, Avenant avec la poste, Création de deux postes d’adjoint administratif 1ere classe, Modification simplifiée du PLU,Questions diverses
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ORDRE DU JOUR :ZAC du Los mer : bilan 2010 EADM, Eau potable : rapport 2010 Prix et qualité, Ordures ménagères : rapport annuel 2010, Subvention réseau Ecoles, Tarif 2011-2012 cantine,Questions diverses
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Election délégues pour sénatoriales, Présentation de la redevance incitative par la CC, commission d’ouverture des plis « service assainissement», Avenants mairie, indemnisation des frais km des conseillers,Budget communal DM, Régies « Taxe de séjour » «
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Ordre du jour : Conditions de dépôt des listes pour l’élection des membres de la commission d’ouverture des plis « service assainissement»,Avenants de la Mairie,Balisage plage des Barges,Achat d’un ordinateur portable et d’un vidéoprojecteur avec meuble
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ORDRE DU JOUR :Subventions, achat de 3 modules pour stocker le matériel des Associations, Crédit pour achat matériel scolaire, Achat d’un indicateur de vitesse,PLU : modification simplifiée de l’article 7 du règlement, Questions diverses
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BUDGETS GENERAL–ASSAINISSEMENT–PORT : CA 10 et BP 11, vote des taux et des mouillages - STEP : emprunt 300 000 € - Bibliothèque : demande de subvention - Mairie : assurance Dommage Ouvrage -Bâtiment « Cantine-Médiathèque » : NOM,Choix du projet-PLU
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Profils de baignade, Acquisition de matériels: Canisettes, Enveloppe pour mobilier de la mairie, Nomination d’un délégué au CNAS, Questions diverses
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ORDRE DU JOUR :Création d’une ligne de trésorerie,Achat de 2 portiques pour Penlan, convention avec la poste pour le versement des régies,mairie : avenant SANITERM pour raccordement ERDF,CC Arc Sud Bretagne : délégués aux diverses commissions, Questions d
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Elections de 3 délégués titulaires et 2 suppléants à la CC Arc Sud Bretagne,Mairie avenant Vaugrenard,Contrat pour le nettoiement des rues, divers tarifs, Adhésion au CNAS, Assainissement dégrèvement Atlantimo suite à permis de construire annulé
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Fusion des CC La Roche – Muzillac,Assainissement : tarif de la surtaxe, Mairie rue de la mer : lever topographique, Achat de panneaux de basket pour Thora, Titre en non valeur, Régie suite au vol du 9/10/10 : décharge de responsabilité du régisseur
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Rapport assainissement 09 - Assistance conseil pour avenant affermage - STEP missions SPS et CT - Mairie : avenants charpente, menuiseries et panneaux photovoltaïques - coût des élèves/09 - Achat d’un laveur haute pression - Loyer Madame Tendron
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ORDRE DU JOUR Mairie : avenants + appel d’offres du lot 7, Loyer du logement Clos Beler, Création de 2 postes d’Adjoint technique 1 classe, Convention avec le Conseil Général pour la bibliothèque, Remboursement mouillage port ,Questions diverses .
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ORDRE DU JOUR :résultats des appels d’offres : Assainissement STEP-Voirie programme 2010-Cantine, Mairie : avenant pour réseaux divers, Conseil en énergie partagée,CC : l’élimination des déchets 2009, Acquisition de matériel scolaire
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ZAC : AVENANT N°1 à la convention EADM-Hangar du service technique : installation électrique-Coffrets électriques : mise aux normes -Mairie : avenant pour traitement de la charpente existante -Voirie : coussins berlinois Thora -Indemnité de conseil
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ZAC : vente terrains à EADM - Port mise en place d’anneaux - subventions 2010 - balayage avenant pour 2eme semestre - cantine :cahier des charges pour consultation / fourniture des repas et info - digue des marais des salles - Questions diverses
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BUDGETS:GENERAL–ASSAINISSEMENT–PORT Compte administratif et Compte de gestion 2009,Affectation du résultat, Budget primitif 2010(vote des taux, tarif des mouillages);Travaux « pré Beler » nouveau devis ;Expo 2010 achat de spots ;Questions diverses
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ORDRE DU JOUR :Collecte des déchets : intervention du service de la CC ; Commerce à Billiers : intervention du Président de la Communauté de Communes ; Choix des entreprises pour les fenêtres du clocher (délibération) ; Subventions : débat d’orientation ;
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ordre du jour :SDEM rapport d’activité; NOUVELLE MAIRIE : déplacement des coffrets électrique et éclairage public, lot 10 panneaux photovoltaïques; EADM vente de terrains; ECOLE crédit informatique ; Questions diverses :Utilisation salle communale/assos
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STEP–loi sur l’eau, PPRI (Plan Prévention Risque Inondation),Tarif enfants scolarisés hors commune de résidence, Centre de Penlan avenant convention PEP, Eglise : mission SPS,Tarif bibliothèque/1 mois, Motion/réforme des collectivités territoriales, quest
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Elections : délégué CCAS, un délégué suppléant à la CC et un au GISAD – ATESAT - Dallage sur l’esplanade des Granges - MAIRIE avenant Dubost pour la Maîtrise d’œuvre - ASSAINISSEMENT : participation pour raccordement - Acquisition d’un ordinateur - Contra
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Démission de Karine Nouailles - Rapport annuel prix et qualité de l’eau - Tarifs 2010 - Surtaxe assainissement - mairie : réexamen du lot 10 - Maîtrise d’œuvre pour le clocher - Achat de 25 ganivelles - Commission recensement agricole - modif BP Assait
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ORDRE DU JOUR : ZAC du Los Mer : Bilan 2009, Rapport annuel traitement des ordures ménagères, Résultat de l’appel d’offre pour nouvelle mairie, Avenant maçonnerie Eglise, Programme voirie 2010 et demande de subvention, Effacement réseaux Rue du Couvent, C
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Ordre du jour : ZAC du Los Mer : avis du commissaire enquêteur, Rapport annuel assainissement, Travaux Port Nard, Maîtrise d’œuvre fenêtres du clocher, Tarif cantine 2009-2010, Subvention réseau Ecole, questions diverses
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ORDRE DU JOUR :Plan de Prévention des Risques d’Inondation (PPRI) projet du document réglementaire -ZAC du Los Mer : caution EADM - Indemnité d’éviction pour le terrain de la STEP Questions diverses : Commissions : convocations par mail
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ORDRE DU JOUR : voirie 09 résultat de la consultation -Mairie :consultation bureaux de contrôles et Infos sur l’évolution du projet –ZAC : quitus SEMAEB -Plan Départemental Itinéraires de Randonnée (PDIPR)-Motion pour scolarisation des enfants dès 2 ans
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ORDRE DU JOUR : BUDGETS : GENERAL – ASSAINISSEMENT – PORT : Compte administratif 2008 - Compte de gestion 2008 - Affectation du résultat 2008 - Budget primitif 2009 (vote des taux, tarif des mouillages) -Travaux voirie 2009 - Achat d’un échafaudage et de
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Subventions
Marchés publics : procédures
Penlan : éclairage public
Acquisition de matériel
STEP : Etude géotechnique
Mairie : Etude géotechnique
Tarif tennis
Droit de délaissement/emplacement réservé
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ORDRE DU JOUR : Présentation du plan de désherbage par Proxalys, Vente terrain Baranger STEP, Assainissement rue du moulin (Brebion), Travaux centre de vacances, Mission SPS Mairie, Confirmation du cautionnement « Nuits Celtes », Questions diverses.
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Délibérations du conseil municipal
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ZAC, Assainissement : STEP, Travaux RD5 au niveau de prières : mission SPS, Règlement intérieur / service technique, Modification des statuts de la CC, Régie Fax & copies, Questions diverses
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ORDRE DU JOUR : Travaux RD5 au niveau de prières : résultat de l’appel d’offres, Déplacement d’une canalisation rue du moulin, taxe de raccordement, Assistance à MO pour travaux de voirie, Divers tarifs, Contrat PEP, Convention CDG, Convention CAF,
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RAPPORT ANNUEL 2007 : élimination des déchets par la CC, service assainissement, eau.
Surtaxe assainissement 2009 –Adhésion au SATESE – Convention travaux RD5 – Eclairage public lotissement de Penlan – Indemnité du receveur –
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ORDRE DU JOUR :Travaux Prières : Eaux usées Eau pluviale, Travaux église : choix des entreprises,Travaux sur le perré des Barges, Plan de désherbage : choix de l’opérateur et demande de subvention, Projet mairie : demandes de subvention au Conseil Général
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ORDRE DU JOUR :
-Création d’un poste d’adjoint technique territorial de 2ème classe
-Acquisition de poubelles et de bancs
-Résultat de la consultation pour travaux à l’église
-Enrochement des barges délégation au Maire pour solliciter les autorisat
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ORDRE DU JOUR :
- PLU approbation des modifications demandées par la préfecture (délibération)
- Choix du maître d’œuvre pour le lénick (délibération)
- Esplanade de Penlan : résultat de la consultation (délibératio
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Ordre du jour:
*Esplanade
* Natura 2000
* Véolia Hydrant
* Assainissement : sondage/STEP, avenant CEBTP Solen
* Bibliothèque
* Vente terrains "haut des paluds"
* Questions diverses
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* Mise en place des Commissions communales
* Commission des impôts
* Conseil portuaire
* Subventions communales
* Consultation pour la réfection de l'esplanade des Barges
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* Installation du nouveau Conseil Municipal
* Election du maire * Nombre d'adjoints
* Election des adjoints *Indemnités Maire, Adjoints et Conseillers Municipaux délégués *Délégations au Maire par la Conseil Municipal
*Election des délégués
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- BUDGETS : GENERAL – ASSAINISSEMENT - PORT•Compte administratif•Compte de gestion•Affectation du résultat•Budget primitif 2008 (vote des taux, tarif des mouillages)-ASSAINISSEMENT : STEP -OUVRAGE PRIERES : Maîtrise d’œuvre- Bordures parking rue du phar
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-ZAC : déclaration d’utilité publique, dossier de réalisation
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-Rapport annuel qualité et prix de l’eau 2006
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PLU : passage en commission des sites
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-Voirie : demande de subventions / travaux rue de la mer
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BUDGETS : GENERAL – ASSAINISSEMENT - PORT
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•PLU arrêté & enquête publique
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ZAC : choix de l’aménageur
Lancement étude Mairie
Travaux à l’église
Travaux au centre de vacances
Travaux à l'école
DPU à la zone du guéna
Portiques Parking
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ASAINISSEMENT :Adhésion au SATESE et diagnostic
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2005 : Prix et qualité du service Eau Potable
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Rapports annuels 2005 CC : élimination des déchets
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• Ecole : Mobilier pour nouvelle classe
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BUDGETS : GENERAL (1) – ASSAINISSEMENT (2) - PORT(2)
•Compte administratif
•Compte de gestion
•Affectation du résultat
•Budget primitif 2006 (vote des taux, tarif des mouillages, sortie d’actif)
ZAC : Bilan de la concertation
questions diverses
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· PLU : Présentation du PADD
· Subventions 2006
· Evolution du centre de vacances
· Espace dédié au commerce
· Achat de matériel
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Port : résultat appel d’offres
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-Tableau des effectifs de la commune
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-Assainissement Collectif
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-Extension ECOLE : marchés
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- Ecole: Maîtrise d'oeuvre
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-Assainissement: poste de relèvement
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-ECOLE: Mission SPS, Etude Amiante, ...
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- Busage Route d'Arzal et divers travaux de voirie
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- Rapport annuel 2003 service assainissement
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-Ecole : choix du projet et de l'architecte
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- Etude pour l'aménagement du secteur EST du bourg
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-ECOLE consultation d’Architecte
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-Programmation pluriannuelle de restruction des bâtiments communaux recevant du public: école, mairie, cantine, bibliothèque, salle multifonction, résidence personnes âgées
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Modifications du POS
Assainissement
Aménagement des Granges
Illuminations pour les fêtes
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curage des étiers de Prières
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